Déposée le 16 juillet 1991 par Unipath Limited
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CLEARPLAN EVIDENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Unipath Limited, domicilié(e) Société de droit britannique, Priory Business Park Bedford MK 44 3UP-UK Grande-Bretagne (dossier no 2203137) - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mary Helen Vorillon Département Juridique (Propriété Intellectuelle-Marketing) domicilié(e) (dossier no 2203137) - France.
La marque CLEARPLAN EVIDENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1680809.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Unipath Limited - Société de droit britannique, Priory Business Park Bedford MK 44 3UP-UK Grande-Bretagne (dossier no 2203137) - Royaume-Uni
Mary Helen Vorillon Département Juridique (Propriété Intellectuelle-Marketing) - (dossier no 2203137) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-55
Inscription le 6 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°362498 - Publication au BOPI 2003-01-06
Renouvellement sans limitation le 16 juillet 2001 n°2203137 - Publication au BOPI 2001-07-16
Inscription le 27 avril 2009 - Changement d'adresse n°495805 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-04-27
Préparations chimiques et biologiques et substances destinées à la science et à l'industrie pharmaceutique;antisérums, réactifs chimiques;préparations biologiques, diagnostiques et immunologiques à usage in vitro.Préparations et substances pharmaceutiques et hygièniques;préparations chimiques à but pharmaceutique; préparations diagnostiques à usage in vivo
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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